Opérations de fin d'exercice - ENT des personnels - Université Bordeaux Montaigne

Finances

Opérations de fin d'exercice

Les opérations de fin d'exercice comprennent :

  • les opérations liées à la clôture de l'exercice
  • les opérations liés à l'ouverture d'un nouvel exercice

L'enchaînement de ces travaux, leur caractère transverse qui va mobiliser tous les acteurs (ordonnateurs et comptable), et leur préparation qui doit commencer très en amont, nécessitent un pilotage et une bonne coordination.

La procédure des travaux de fin d'exercice et le calendrier de la fin de gestion précisent les rôles et les tâches affectés à chaque acteur..

Calendrier de fin de gestion

Travaux de fin d'exercice

Diaporama de présentation des travaux de fin d'exercice

Présentation du 3 novembre 2015 - Fin de gestion - GBCP

Les travaux préparatoires à la clôture de l'exercice concernent des opérations liées aux processus de la dépense, de la recette et d'autres opérations. Certains d'entre eux vous sont présentés dans les pages qui suivent.

 Opérations de bascule vers SI compatible GBCP - Version du 04102016

Au regard de la complexité des opérations à mener dans le secteur des dépenses de ressources humaines une fiche de procédure spécifique intitulée "les passifs sociaux" a été élaborée. Tous les acteurs en charge de ces tâches sont invités à s'y référer.

Les passifs sociaux représentent les engagements de l'Université pris à l'égard de ses personnels, dont le paiement est différé pour une période plus ou moins longue.  Ces droits acquis par les personnels, monétisables ou non, doivent être comptabilisés à la date de clôture.

Les passifs sociaux

 

Les données issues de la comptabilité des établissements publics nationaux doivent être centralisées au niveau national, à périodicité mensuelle et lors de la clôture annuelle des comptes pour être stockées et analysées par la DGFIP (INFOCENTRE) et le MESR (COFISUP).

Procédure de centralisation des données à l'INFOCENTRE

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