Règlementation liée au décret GBCP - ENT des personnels - Université Bordeaux Montaigne

Finances

Règlementation liée au décret GBCP

Toute une série d'instructions dérivées ou en lien avec le décret GBCP sont entrées en vigueur depuis 2012.

Elles ont trait aux nouvelles modalités de comptabilisation des passifs sociaux, des financements externes de l'actif, des subventions reçues, des opérations pluriannuelles...

Vous trouverez ci-dessous ces instructions et leurs annexes.

 

Modalités de comptabilisation des financements externes de l'actif dans les EPN

 

Modalités de comptabilisation des subventions reçues

Annexes Modalités de comptabilisation des subventions reçues

 

Modalités de comptabilisation des opérations pluriannuelles

Annexes Modalités de comptabilisation des opérations pluriannuelles

 

Modalités de comptabilisation des droits à congés, des comptes épargne temps, des heures supplémentaires et des heures complémentaires

Annexes 1 à 4 Modalités de comptabilisation des droits à congés, des comptes épargne temps, des heures supplémentaires et des heures complémentaires

Annexe 5 Modalités de comptabilisation des droits à congés, des comptes épargne temps, des heures supplémentaires et des heures complémentaires

Annexe 6 Modalités de comptabilisation des droits à congés, des comptes épargne temps, des heures supplémentaires et des heures complémentaires

Annexe 7 Modalités de comptabilisation des droits à congés, des comptes épargne temps, des heures supplémentaires et des heures complémentaires

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