Achat de livres - ENT des personnels - Université Bordeaux Montaigne

Finances

Les achats de livres - Marché 2014.07

 

Objet du marché

Le marché 2014. 07 a pour objet l’acquisition de livres imprimés non scolaires, neufs ou d’occasion, en français et en langues étrangères pour l’ensemble des sites, composantes et services de l’Université Bordeaux Montaigne.
Les titulaires sont tenus d'assurer les services d' "antiquariat" ( recherche et acquisition de livres d'occasion).

Il est composé de 8 lots distincts :

  • Lot n° 1 : Ouvrages en français et ouvrages édités et distribués en France, ainsi que dans les pays francophones.
  • Lot n° 2 : Ouvrages en anglais et en allemand et ouvrages édités dans les pays anglophones et germanophones.
  • Lot n° 3 : Ouvrages en espagnol et ouvrages édités en Espagne.
  • Lot n° 4 : Ouvrages en italien et ouvrages édités ou distribués en Italie.
  • Lot n° 6 : Ouvrages édités en Amérique hispanophone.
  • Lot n° 7: Ouvrages en portugais et ouvrages édités ou distribués au Portugal, en Amérique lusophone et autres pays lusophones.
  • Lot n° 9 : ouvrages édités en Chine, à Taiwan et à Singapour
  • Lot n°10 : ouvrages édités au Japon.

Code nomenclature pour l’ensemble des lots : CE.03 - livres non scolaires imprimés.

Exclusion au marché

Sont exclus du marché :

  • La documentation pour les services administratifs et techniques de l’université, les documents fournis uniquement par l’éditeur et documents ne relevant pas du circuit normal de distribution, publications de l’Université Bordeaux Montaigne, publications de la Maison des sciences de l’Homme d’Aquitaine,  documents électroniques relevant des accords conclus par l’université dans le cadre de groupements de commandes ou de négociations locales et nationales (exemple : accords négociés par le consortium COUPERIN) ;
  • Les achats d'ouvrages en russe, en arabe, en grec et ouvrages édités ou distribués dans les pays russophones, arabophones et en Europe du Sud . [Ce lot 8 a été déclaré infructueux faute de candidature].
  • Les achats d'ouvrages équipés. [Ce lot 5 a été déclaré infructueux faute de candidature] .

En raison des faibles montants de dépenses associés à ces achats, les services de l'université  commandent auprès des librairies spécialisées  de leur choix les ouvrages rentrant dans les catégories ci-dessus listées.

Les services sont autorisés à commander  sans mise en concurrence préalable : ils ne sont  pas soumis à  l'obligation de produire trois devis.

Durée du marché

Chaque lot du présent marché débute le 1/01/2015. Ces lots sont conclus pour une période d’un an, reconductibles 3 fois. Sauf dénonciation expresse par l'université, leur date d’échéance est le 31/12/ 2018.

Exécution des commandes

Télécharger le fichier «Tableau de synthèse coordonnées et taux de remise fournisseur.pdf» (56.9 KB)

Ci-après, les principales dispositions qui régissent l’exécution du marché :

  • Les prix proposés par les titulaires sont franco de port: aucun frais de livraison  et de traitement des commandes n'est exigible;
  • L’admission des ouvrages est réputée définitive si aucune réclamation n’a été formulée dans un délai de 8 jours suivant leur livraison  ;
  • L’échange (dépense de d'emballage et d'affranchissement) est exécuté au frais du titulaire .

Dispositions transitoires pour la fin du marché n°2010.09

Le marché n°2010.09 prend fin au 31 décembre 2014.

Les services de l'université restent tenus auprès des fournisseurs par les commandes effectuées en 2014,  non encore livrées au 31/12/2014.

Ces commandes en cours, non satisfaites, ne pourront être  automatiquement annulées qu'à la date du 28 février 2015  pour les livres français et à celle  du 31 mars 2015 pour les livres étrangers.
Comme indiqué dans les documents contractuels du marché n°2010.09,  "au terme de ces délais, l'université sera libérée de ses obligations contractuelles". Dès lors, les commandes qui ont été passées sur  l'ancien marché pourront être passées  auprès des titulaires du nouveau marché.
Pour ces commandes datant de 2014,  livrées début 2015, dont le service fait n'a pas été réalisé sur 2014, les services de l'université présenteront au pôle facturier la copie de la commande initiale ( 2014) ainsi que la nouvelle (2015) passée sur Carambole.

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