Transferts, sorties, inventaires des immobilisations - ENT des personnels - Université Bordeaux Montaigne

Finances

Transferts, sorties, inventaires des immobilisations

 

Transfert, sorties des immobilisations

La gestion des immobilisations comprend les entrées et les sorties de celles-ci, mais aussi la vie des biens au sein de l’Université (mise au rebut par exemple).

Les procédures ci-dessous correspondent au suivi des biens mobiliers et immobiliers acquis et gérés dans l'Université. Elles constituent un corps de règles internes des transferts et des sorties de ces biens afin de répondre aux exigences règlementaires et de garantir une mise à jour régulière des inventaires physiques et comptables.

 

UBM

 

Transfert et sortie des mobiliers matériels de transport et d'enseignement de l'établissement - DPIL hors SIGDU, IUT, IJBA

 

IUT/ IJBA

 Transfert et sortie des biens mobiliers à l'IUT et à l'IJBA

 

SIGDU

 

Sortie d’inventaire des biens mobiliers du SIGDU

 

 

DSI

Procédure de sortie des matériels informatiques - DSI

 

Inventaires des immobilisations

Chaque année l’Université organise un rapprochement de l’inventaire  physique et comptable en sollicitant les « référents patrimoine » des composantes.  L’inventaire comptable est extrait à la date du 31/12 de l’année N-1, à partir des comptes d’immobilisations, par l’Agence Comptable.

Cette dernière l’adresse aux « référents patrimoine » qui sont chargés de vérifier si le bien existe ou non ;  si le bien est en état de fonctionnement ou non ; s'il est obsolète.

Quand le bien n’existe plus, lorsqu’il n’est plus en état de fonctionnement ou qu’il est obsolète, il devra faire l'objet soit d'une demande de mise au rebut soit d'une sortie d'inventaire. Le vote du Conseil d’Administration est obligatoire (cf procédures ci-dessus)

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